Aller au contenu
Hossam Harbil Ressources juridiques
Rechercher Se connecter

Ligne 1 · Dossier Protection sociale

Travailler : conditions, droits et risques professionnels

6 Notes

Travailler : conditions, droits et risques professionnels

La réparation des risques professionnels (branche AT-MP)

La branche AT-MP repose sur le compromis de 1898 : une indemnisation automatique mais forfaitaire. Ces Notes décrivent la reconnaissance de l'origine professionnelle et ses effets pour le salarié et pour l'employeur. Elles examinent la tarification selon la sinistralité et la sous-déclaration. Elles montrent ainsi pourquoi la branche indemnise mieux qu'elle ne prévient.

Mise à jour octobre 2026
Accidents du travail Maladies professionnelles Faute inexcusable

Travailler : conditions, droits et risques professionnels

Compte gratuit

Les mutations du travail

La pandémie et l'inflation ont mis au jour des fragilités anciennes du travail en France. Au-delà de ces chocs, la désindustrialisation, le vieillissement et les transitions écologique et numérique transforment durablement l'emploi. Les finances publiques limitent pourtant les réponses possibles.

Mise à jour octobre 2026
Conditions de travail Désindustrialisation Intelligence artificielle

Travailler : conditions, droits et risques professionnels

Accès complet

Les politiques du travail

Depuis 1841, les politiques du travail ont d'abord protégé le salarié. Elles ont ensuite été mises au service du plein-emploi, avant d'intégrer des objectifs sociétaux et environnementaux. Ces Notes retracent ces déplacements, présentent leurs instruments et l'encadrement du licenciement économique.

Mise à jour octobre 2026
Droit du travail Ordonnances de 2017 Licenciement économique

Travailler : conditions, droits et risques professionnels

Accès complet

Le temps de travail et les rémunérations

La politique du temps de travail est passée du partage, avec les 35 heures, à l'allongement de la durée travaillée. La politique salariale a misé sur la modération, compensée par la prime d'activité et le partage de la valeur. Ces choix servent des objectifs qui se contredisent souvent.

Mise à jour octobre 2026
Temps de travail SMIC Partage de la valeur

Travailler : conditions, droits et risques professionnels

Accès complet

L'égalité professionnelle entre femmes et hommes

Quarante ans de lois, un index contesté et une directive sur la transparence des salaires n'ont pas refermé l'écart de revenu entre femmes et hommes. Ces Notes distinguent les mécanismes qui le produisent. Elles montrent ainsi pourquoi le droit du travail n'en atteint qu'une petite partie.

Mise à jour octobre 2026
Égalité femmes-hommes Discrimination Écart salarial

Travailler : conditions, droits et risques professionnels

Accès complet

La santé au travail et la pénibilité

Conçu pour l'industrie, le système de réparation saisit mal les troubles musculo-squelettiques, la souffrance psychique et les cancers professionnels. Ces Notes examinent ces angles morts. Elles traitent ensuite de l'affaiblissement du dispositif pénibilité et de la crise des services de santé au travail.

Mise à jour octobre 2026
Santé au travail Pénibilité Risques psychosociaux